Marque enregistrée - Marque en vigueur

TMS-Robot
AXILUM ROBOTICS

Numéro de dépôt :
4528681
Date de dépôt :
26/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2029
TMS-Robot de AXILUM ROBOTICS

Présentation de la marque TMS-Robot

Déposée par voie électronique le 26 février 2019 par AXILUM ROBOTICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TMS-Robot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est AXILUM ROBOTICS domicilié(e) 21 avenue de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, Monsieur LAURENT NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque TMS-Robot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4528681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TMS-Robot arrivera à expiration en date du 26 février 2029.

AXILUM ROBOTICS a également déposé les autres marques suivantes : TMS-Cobot


AXILUM ROBOTICS - 21 avenue de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


CABINET NUSS, Monsieur LAURENT NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments d’analyse, de mesure et de contrôle (inspection), équipements pour le traitement de l’information ; logiciels de traitement du signal d’appareils scientifiques, d’appareils de mesure, d’appareils de mesure de signaux physiologiques ; logiciels de traitement des images provenant d’appareils d’imagerie médicale ; logiciels de contrôle-commande de dispositifs électromécaniques ou robotiques ; interfaces logicielles graphiques pour les utilisateurs de ces logiciels et manuels d’utilisation sous forme électronique vendus avec ces logiciels ;

Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux robotisés, appareils et instruments d’analyse et de mesure à usage médical, sondes à usage médical.